Marque enregistrée - Marque en non vigueur

www.boule.dor.com Votre producteur s'engage Boule d'Or
Triesse SA

Numéro de dépôt :
3224537
Date de dépôt :
17/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2013
www.boule.dor.com Votre producteur s\'engage Boule d\'Or de Triesse

Présentation de la marque www.boule.dor.com Votre producteur s'engage Boule d'Or

Déposée le 17 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) Triesse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « www.boule.dor.com Votre producteur s'engage Boule d'Or » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Triesse domicilié(e) 392 Rue des Mercières,69140 Rillieux La Pape - 69140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 987 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Triesse SA domicilié(e) 392 Rue des mercières,69140 Rillieux-La-Pape - 69140 - France.

La marque www.boule.dor.com Votre producteur s'engage Boule d'Or a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque www.boule.dor.com Votre producteur s'engage Boule d'Or est expirée depuis le 17 avril 2013.

Triesse a également déposé les autres marques suivantes : NATÉLIS , CULTURE TRANSPARENCE , Demain la terre , Boule d'or Entre vous et moi naturellement , Envie d'un bon melon Prenez et Savourez Eric Naneau www.jardinsdespapes.com , TIXAD , Omanya


Triesse SA - 392 Rue des Mercières,69140 Rillieux La Pape - 69140 - France - SIREN 411987687


Triesse SA - 392 Rue des mercières,69140 Rillieux-La-Pape - 69140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

- Fruits et légumes conservés, sechés et cuits ; gelées, confitures, compotes. - Produits agricoles horticoles et forestiers ni preparés, ni transformés - Fruits et légumes frais ; semences (graines) , plantes et fleurs naturelles. - Boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.